AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17601127 / Catégories / Délibérations

Délibérations de la session 17601127

Catégorie "Mines et forges"



Economie
Mines et forges 		17601216(10)
La prolongation du chemin qui conduit à la mine de charbon de pierre du sieur de Chamberlhac coûtera 1 638 l. 3 s. 3 d. au pays de Velay Action des Etats
Economie
Mines et forges 		17610107(02)
Les députés à la cour solliciteront la modération des droits perçus sur le charbon de terre Action des Etats